VENDREDI 14 OCTOBRE 2011
à 20 H 00
ORDRE DU JOUR:
1° DEMANDES DE SUBVENTIONS
axe 1 – mesure 1
axe 1 – mesure 2
2° CIMETIERE
acquisition d’un terrain
3° SERVICES PUBLICS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
rapports 2010
4° PARC NATUREL MARIN
avis
5° MODIFICATION DU POS N° 7
6° COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
membres titulaires et suppléants
7° CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale)
vœu pour le rétablissement du 1%
8° MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
enquête publique
9° OUVRAGE DE PROTECTION AU LIEUDIT BAS BIZET
adoption du projet
acquisition des terrains d’emprise
convention de travaux avec le Département
engagements de la commune
demande de subventions
10° INFORMATIONS DIVERSES
travaux rue de La Rochelle
travaux à la Maison des Associations
date du prochain conseil municipal
11° QUESTIONS DIVERSES