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12 juillet 2017 3 12 /07 /juillet /2017 21:01

Ci-joint le relevé des délibérations du conseil  municipal du 15 juin.

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2 juin 2017 5 02 /06 /juin /2017 20:09

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu Jeudi 15 juin 2017 à 19 H 30 à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1° MODERNISATION ECLAIRAGE PUBLIC

Convention de remboursement

2° LIAISON VELODYSSEE / PORT DU PAVE

Autorisation projet

Plan de financement

3° CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE TERRAINS A1588 ET A1592

4° AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT

5° BUDGET PRINCIPAL

DM 1

6° BUDGET ANNEXE PORT

DM1

7° BUDGET ANNEXE ZONE ACTIVITE DU PORT

DM1

8° TARIFS 2017/2018 ET REGLEMENTS INTERIEURS

Cantine,garderie,centre de loisirs et TAP

9° PERSONNEL

Avancement de grade

10° CENTRE SOCIO-CULTUREL LES PICTONS

Désignation d'un membre titulaire

11° TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES BUDGETS

Convention avec la Préfecture

12° ATTRIBUTION D'UN JARDIN POTAGER

13° INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

Désignation des membres du groupe d'acteurs locaux

14° INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS

15° INFORMATIONS DIVERSES

Synthèse des travaux de la CRC: "les collectivités littorales Aquitaine face aux défis de l'urbanisation et de la montée des risques naturels"

Entretien des trottoirs par les riverains

Panneau électronique d'information

16° QUESTIONS DIVERSES

 

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8 mai 2017 1 08 /05 /mai /2017 20:45

Ci-joint le compte rendu du conseil municipal du 30 mars

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29 mars 2017 3 29 /03 /mars /2017 20:08

Ci-joint le compte rendu du dernier conseil municipal

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26 mars 2017 7 26 /03 /mars /2017 18:09

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu Jeudi 30 Mars 2017 à 19 H 30 à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1° SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2° CONTRIBUTIONS DIRECTES

3° PLAN D'ACCESSIBILITE VOIRIE ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS

Convention mission d'assistance

4° NOUVEL ATELIER COMMUNAL

Promesse bail à construction

5° PROJET SECURISATION DES ECOLES

Demande de subvention

6° BUDGET PRIMITIF COMMUNE

7° BUDGET PRIMITIF PORT

8° BUDGET PRIMITIF ZA DU PORT

9° BUDGET PRIMITIF TERRAIN A PIEUX

10° BUDGET PRIMITIF ZONE CONCHYLICOLE

11° FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE

Convention de partenariat

12° CDC AUNIS ATLANTIQUE

Pacte financier et fiscal

13° INFORMATIONS DIVERSES

Permanence des assesseurs pour les deux tours de l'élection présidentielle

14° QUESTIONS DIVERSES

 

 

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25 mars 2017 6 25 /03 /mars /2017 17:49

Ci-joint le relevé des délibérations du conseil municipal du 23 février.

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13 février 2017 1 13 /02 /février /2017 16:00

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu Jeudi 23 Février 2017 à 19 H 30 à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1° BUDGET PRINCIPAL

Compte administratif

Compte de gestion

Affectation du résultat

2° BUDGET ANNEXE PORT

Compte administratif

Compte de gestion

3° BUDGET ANNEXE ZA DU PORT

Compte administratif

Compte de gestion

Affectation du résultat

4° BUDGETS ANNEXE TERRAIN A PIEUX

Compte administratif

Compte de gestion

5° BUDGET ANNEXE ZONE CONCHYLICOLE

Compte administratif

Compte de gestion

6° TARIFS 2017 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

Modification

7° PORT DU CORPS DE GARDE

Redevance La Ponetère 2016 et 2017

8° PROJET LIAISON CYCLABLE SDF/ECOLES

Demande de subventions

9° PROJET NOUVEL ATELIER MUNICIPAL

Demande de subventions

Promesse de bail à construction du hangar

10° PROJET MARQUAGE AU SOL

Parking port du Pavé-> demande de subvention

Voirie-> demande de subvention

11° PROJET SECURISATION DES ECOLES

Demande de subvention

12° CONTRE-DIGUE BAS BIZET- LA LOGE

Modification d'un échange de terrains

13° INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

Désignation des membres du groupement des Acteurs Locaux

Convention avec la CDC Aunis Atlantique

14° LOTISSEMENT LES HAUTS DES MOULINS

Proposition dénomination des rues

15° CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

Rapport d'observations gestion communale exercices 2011/2015

16° INFORMATIONS DIVERSES

Commission des finances le 23/03/2017

Prochain conseil municipal le 30/03/2017

Retour exercice de sécurité du 20/01/2017

17° QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

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12 février 2017 7 12 /02 /février /2017 20:59

Ci-joint le dernier compte rendu du conseil municipal du 15 Décembre.

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2 janvier 2017 1 02 /01 /janvier /2017 16:21

Ci-joint le relevé des décisions du dernier conseil municipal

 

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11 décembre 2016 7 11 /12 /décembre /2016 17:26

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu Jeudi 15 Décembre 2016 à 19 H 30 à la Mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1° INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER

2° BUDGET COMMUNE

    DM2

3° BUDGET ANNEXE PORT

Remboursement heures supplémentaires

    DM2

4° BUDGETS ANNEXES

Amortissement

5° ROTODEVASAGE 2017

Demande de subvention

6° TARIFS 2017 SERVICES COMMUNAUX

Bibliothèque,salles, cimetière, photocopie, droit de place, location terrains communaux

7° TARIFS 2017 TERRAINS A PIEUX

8° TARIFS 2017 PORT

9° TAXE SUR LES CESSIONS DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES

10° DESIGNATION D'UN REFERENT SECURITE ROUTIERE

11° CONSEIL PORTUAIRE

Désignation des représentants du Conseil Municipal

12° COMMUNAUTE DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE

Rapport d'activité 2015

13° INFORMATIONS DIVERSES

Exercice de sécurité le 20/01/2017

Prochain conseil municipal le 26/01/2017

Cérémonie des voeux

14° QUESTIONS DIVERSES

 

 

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